Cyclomoteurs : 2 roues (L1e), avec V max ≤ 45 km/h et cylindrée ≤ à 50 cm³ (ou puissance ≤ 4 kW si électrique)

Cyclomoteurs : 3 roues (L2e), avec V max ≤ 45 km/h et cylindrée ≤ à 50 cm³ (ou puissance ≤ 4 kW si électrique)

Motocycles : 2 roues sans side-car (L3e), avec V max > 45 km/h et cylindrée > à 50 cm³

Motocycles : 2 roues avec side-car (L4e), avec V max > 45 km/h et cylindrée > à 50 cm³

Tricycles à moteur : 3 roues symétriques (L5e), avec V max > 45 km/h et cylindrée > à 50 cm³

Légers : 4 roues avec une masse à vide ≤ 350 kg (L6e), V max ≤ 45 km/h et cylindrée ≤ à 50 cm³ (ou puissance ≤ 4 kW si électrique ou autres)

Lourds : 4 roues avec une masse à vide ≤ 400 kg (L7e) ou 550 kg (pour transport de marchandises) et puissance ≤ 15 kW si électrique)

Places assises (M1) ≤ 9 places

Places assises (M2) > 9 places et poids maxi ≤ 5 tonnes

Places assises (M3) > 9 places et poids maxi > 5 tonnes

Poids maxi (N1) ≤ 3,5 tonnes

3,5 tonnes < poids maxi (N2) ≤ 12 tonnes

Poids maxi (N3) > 12 tonnes

Poids maxi (O1) ≤ 0,75 tonne

0,75 tonne < poids maxi (O2) ≤ 3,5 tonnes

3,5 tonne < poids maxi (O3) ≤ 10 tonnes

Poids maxi (O4) > 10 tonnes

(T1): V max ≤ 40 km/h, voie minimale de l’essieu ≥ 1150 mm, masse à vide > 600 kg et garde au sol ≤ à 1000 mm

(T2): V max ≤ 40 km/h, voie minimale de l’essieu < 1150 mm, masse à vide > 600 kg et garde au sol ≤ à 1000 mm

(T3): V max ≤ 40 km/h, masse à vide ≤ 600 kg

(T4): Spécial et V max ≤ 40 km/h

(T5): V max > 40 km/h

Côté de conduite : à droite à gauche Position centrale

Position moteur : Avant Arrière

Orientation moteur : Longitudinale Transversale

4×4 : Oui Non

4×2 : Oui Non

Véhicule tracteur : Oui Non

Véhicule hors route : Oui Non

Nombre de combinaisons moteur essence/boîte (admission échappement identique) :

Nombre de combinaisons moteur gazole/boîte (admission échappement identique) :

Nombre de combinaisons moteur autre (à préciser)/boîte (admission échappement identique) :

Nombre de places assises :

Nombre de carrosserie (berline, 5 portes, 3 portes, 4 portes, break, coupe, cabriolet, convertible, monospace) :

Nombre de type de sièges AV (réglages longitudinale, verticale, inclinaison, électrique et /ou manuelle) :

Nombre de type de sièges AR (réglages longitudinale, verticale, inclinaison, électrique et /ou manuelle) :

Ancrages ceintures fixés au siège AV : Oui Non Les deux

Ancrages ceintures fixés au siège AR : Oui Non Les deux

Ancrages ceintures fixés au siège AR2 : Oui Non Les deux

Isofix AV : Oui Non Les deux

Isofix AR : Oui Non Les deux

Isofix AR2 : Oui Non Les deux

Appuis-tête AV : Oui Non Les deux

Appuis-tête AR : Oui Non Les deux

Appuis-tête AR2 : Oui Non Les deux

Réservoir : Métallique Plastique

Nombre de portes :

Système de chauffage (air, eau) : Air Eau

Air conditionné Oui Non

Direction (assistée) : Oui Non Les deux

Freinage ABS (avec / sans / les 2) : Avec Sans Les deux

Nombre de combinaison frein avant / arrière :

Vitres électriques : Oui Non Les deux

Si oui, nombre de vitres :

Nombre volant (avec sac / sans sac / les 2) :

Nombre type feux avant (avec correction / sans correction) :

Antivol : Oui Non

Alarme : Oui Non

Immobiliseur : Oui Non

Nombre d’essieux :

Nombre de feux arrière :

Protection latérale : Oui Non

Anti-projection : Oui Non

Société / Administration * :

Nom du contact * :

Mr Mme Mlle

Fonction * :

E-mail * :

Adresse * :

Code postal * :

Ville * :

Pays * :

Téléphone * :