En France, importer un véhicule non conforme à un type Européen demande de passer par un laboratoire d’essais notifié service technique. Afin de pouvoir immatriculer et standardiser votre véhicule à la législation en vigueur, il y a différentes étapes à suivre.
Les véhicules importés concernés par cette procédure d’homologation réception à titre isolé sont :
- Les voitures, camionnettes, etc… de catégorie M (M1, N1, N2), et les véhicules 2/3 roues de catégorie L (L1e à L7e) dont le PTAC est inférieur à 5 tonnes
- Les véhicules d’occasions (déjà immatriculés dans un autre pays)
Cette opération n’est pas transposable à un autre véhicule de même marque et type.
Il est nécessaire de consulter l’autorité (DRIEAT/DREAL/DEAL) * de votre département pour savoir si des essais sont à réaliser. Si celle-ci vous demande des essais, nous mettons à votre disposition un portail où vous pourrez faire vos demandes d’essais et retrouver toutes les informations nécessaires.
La procédure RTI se base sur des adaptations de directives européennes et instructions techniques décidées par le ministère français.
Chaque modification apportée et liée aux essais est soumise au contrôle UTAC.
*DRIEAT : Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Aménagement du Territoire
*DREAL : Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
*DEAL : Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
Plusieurs essais sont réalisés lors de la réception à titre isolé :
- essais sonores
- champs de rétrovision
- antiparasitage
- freinage
- pollution/Fumée
- emissions polluantes
- autres : Pesée, masse remorquable, sécurité électrique, etc…
